CONTEXTE ET MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE / DE LA COMMISSION SSCT :
– Quelques notions de réglementation et évolution
– Le domaine d’activité : Santé Sécurité et Conditions de Travail
– Droits et engagements, protection des membres, responsabilités
– Mise en place du Comité Social et Économique (CSE) : création par le CSE, élections professionnelles en deux tours…
– Mise en place de la Commission SSCT (CSSCT) : par accord d’entreprise, employeur, délégués syndicaux
LES ACTEURS INTERNES ET EXTERNES À L’ENTREPRISE :
– Le chef d’entreprise
– Le représentant de proximité
– La Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
– Le CSE d’établissement, le CSE central
– Le médecin du travail
COMPOSITION, MISSIONS EN SST, MOYENS, FONCTIONNEMENT DU CSE / DE LA CSSCT :
– Composition du CSE / de la CSSCT, bureau du CSE
– Missions du CSE / de la CSSCT
– Moyens du CSE / de la CSSCT
– Fonctionnement du CSE / de la CSSCT :
L’ANALYSE A PRIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :
– Le décret du 05 novembre 2001 annexé et le Document Unique d’Evaluation des risques professionnels
– La mission d’inspection, son déroulement
– La démarche d’analyse des risques par le CSE / CSSCT, la visite de postes de travail (établissement d’un rapport de visite/audit sur plusieurs unités de travail) et choix de points à proposer à l’ordre du jour
– Mesures de prévention
LES RISQUES SPECIFIQUES PRESENTS EN ENTREPRISE
– Les risques psychosociaux
– La pénibilité au travail
– Les risques liés à l’activité de l’entreprise
L’ANALYSE A POSTERIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :
– Rappel des définitions (accident du travail / trajet / maladie professionnelle…), reconnaissance et conséquences
– La mission d’enquête du CSE / de la CSSCT
– La démarche d’analyse des accidents ou risques graves :
PLAN D’ACTION ET PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION
