Représentants du personnel élus au CSE
CONTEXTE ET MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE :
– Quelques notions de réglementation et évolutions
– Le domaine d’activité : Santé Sécurité et Conditions de Travail
– Droits et engagements, protection des membres
– Responsabilités du CSE
LES ACTEURS INTERNES ET EXTERNES À L’ENTREPRISE :
– Le chef d’entreprise
– Le représentant de proximité
– La Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
– Le CSE d’établissement
– Le médecin du travail
COMPOSITION, MISSIONS EN SST, MOYENS, FONCTIONNEMENT DU CSE / CSSCT :
– Composition, bureau (entreprises de plus de 50 salariés)
– Missions :
– Moyens :
– Fonctionnement par son règlement intérieur
L’ANALYSE A PRIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :
– Le décret du 05 novembre 2001 annexé et le Document Unique d’Evaluation des risques professionnels
– La mission d’inspection, son déroulement
– La démarche d’analyse des risques par le CSE / CSSCT, la visite de postes de travail (établissement d’un rapport de visite/audit) et choix de points à proposer à l’ordre du jour
– Mesures de prévention
LES RISQUES SPECIFIQUES PRESENTS EN ENTREPRISE :
– Les risques psychosociaux
– La pénibilité au travail
L’ANALYSE A POSTERIORI DES RISQUES PROFESSIONNELS :
– Rappel des définitions (accident du travail / trajet / maladie professionnelle…) et conséquences
– La mission d’enquête du CSE / CSSCT
– La démarche d’analyse des accidents ou risques graves :
• Le recueil des faits
• La recherche des causes (méthode arbre des causes)
• La proposition et l’adoption des mesures préventives ou correctives
PLAN D’ACTION ET PROGRAMME ANNUEL DE PREVENTION
Découvrez la programmation des
sessions de formation prévues pour 2021.
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